La veille réglementaire et la conformité

Les enjeux

Les entreprises sont confrontées à une réglementation HSE foisonnante, changeante et compliquée à comprendre. Les activités des sites, qui connaissent elles aussi des changements fréquents, doivent pourtant être conformes à ces réglementations ou disposer de plans d’actions crédibles de remise en conformité. Les entreprises doivent identifier de manière efficace les exigences applicables à leurs activités, c’est la veille réglementaire.

Pour offrir le service le plus adapté à chaque situation, NOVALLIA a développé une offre d’outils et de prestations qui permet à chaque site et chaque Groupe de disposer de manière permanente et continue de l’information réglementaire essentielle, quelles que soient sa taille et son activité.

Les besoins

Les entreprises sont confrontées à 2 besoins spécifiques :

  1. Être informées des évolutions réglementaires propres à leur activité : nouveau texte applicable, modification d’un texte existant, abrogation d’un texte, projet de nouveau texte: c’est la VEILLE RÉGLEMENTAIRE
  2. Examiner la conformité du Site vis-à-vis des exigences réglementaires applicables. En cas de non-conformité, les Sites doivent pouvoir démontrer qu’ils disposent de Plans d’Actions crédibles : c’est l’ÉVALUATION DE CONFORMITÉ

Prestations de conseil

veille reglementaire

Informations qualifiées et ciblées

  • bulletins de veille
    mensuels ou trimestriels (selon les pays)
  • focus thématiques
  • bulletins personnalisés
    à un site ou un domaine d’activité, etc.

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Outil web

Outil web de veille réglementaire : NV Site

Première Étape : le choix des Thèmes et la liste des textes applicable

La mise à disposition de l’Outil (et des 6 prestations qui en font partie) requiert deux préalables :

  • la détermination des thèmes réglementaires (Environnement, Sécurité, Energie, etc.) que le(s) Site(s) choisisse(nt) de traiter
  • l’élaboration de la liste des textes applicables et pour information qui seront attribués à la Base Personnalisée. Cette liste :
    • est transmise par le Site sous sa propre responsabilité
    • ou élaborée par Novallia suite à une visite sur Site.

Cette étape est appelée conventionnellement « État initial ».

Novallia assure ces prestations dans les domaines réglementaires suivants :

  • Environnement
  • Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail
  • Risque Industriel
  • Énergie
  • Transports routiers, maritimes, fluviaux, aériens et ferroviaires
  • Établissements Recevant le Public
  • Sécurité Alimentaire

Les droits suivants sont couverts en 2018 :

  • France
  • Belgique (Bruxelles et Wallonie)
  • Royaume-Uni (Angleterre)
  • Suisse – Fédéral et cantonal
  • Tunisie
  • Maroc
  • En préparation : Algérie, Pologne, Sénégal, Guinée.

À l’issue de cette étape, vous êtes prêt à utiliser NV Site !